Vous envisagez d’investir dans un chauffage biomasse ? Vous devez savoir que des aides financières existent pour réduire le coût de votre projet. Parmi ces aides, on retrouve la TVA à taux réduit : à 5,5 % ou à 10 %.
Ces dispositifs mis en place par l’État visent notamment à valoriser les énergies renouvelables, mais aussi à faciliter l’accès à des solutions de chauffage écologiques.
Notre entreprise HCL Le Foyer Design, concessionnaire de poêles, de cheminées et de chaudières, vous explique pourquoi la TVA est réduite pour un investissement dans un chauffage biomasse et quelles sont les conditions d’éligibilité.
Le chauffage biomasse et les aides financières
À partir d’une source d’énergie renouvelable, comme le bois, le chauffage biomasse permet de produire de la chaleur efficacement tout en limitant son impact sur l’environnement.
Il s’agit d’une solution écologique qui utilise des matières organiques comme combustible pour créer de la chaleur.
Vous l’aurez compris, le chauffage biomasse fait partie des priorités pour l’avenir de notre environnement et des générations futures. Aujourd’hui, le bois-énergie issu de la biomasse est la première énergie renouvelable en France.
Afin de favoriser la transition énergétique, et donc l’accès au chauffage biomasse, l’État a mis en place diverses aides financières comme la prime énergie, l’aide MaPrimeRénov’, l’éco-prêt à taux zéro et la TVA à taux réduit.
Aujourd’hui, intéressons-nous à la TVA réduite pour votre investissement dans un chauffage biomasse.
La TVA à 5,5 % et la TVA à 10 % : présentation de la TVA à taux réduit
Tout d’abord, il faut savoir que la TVA est un impôt indirect sur les biens de consommation payé par le consommateur, puis réservé à l’État.
En France, le taux de TVA normal est de 20 % pour une grande majorité de produits et de services. Pourtant, le gouvernement a mis en place en 2014 certains dispositifs pour soutenir et favoriser les économies d’énergie : la TVA au taux intermédiaire de 10 % et la TVA au taux réduit de 5,5 %.
- La TVA réduite à 10 % est destinée aux travaux d’amélioration, de transformation, d’aménagement et d’entretien. Elle permet d’améliorer la qualité, la sécurité et la fonctionnalité du logement.
- Exemples : prestations de main-d’œuvre, matières premières, équipements de cuisine, salle de bain ou rangement, équipements de chauffage, systèmes d’ouverture.
- La TVA réduite à 5,5 % est appliquée pour les travaux de rénovation énergétique pour améliorer les performances du logement. Elle est dédiée aux dépenses liées aux économies d’énergie, à l’isolation thermique et aux équipements de chauffage utilisant une source d’énergie renouvelable.
- Exemples : remplacer un ancien système de chauffage, installer un équipement de régulation du chauffage, installer un système de ventilation, etc.
L’éligibilité à la TVA à taux réduit
Pour bénéficier de la TVA à taux réduit pour vos travaux, certains critères d’éligibilité sont indispensables.
En effet, la TVA réduite vous concerne si :
- Les travaux sont effectués dans un logement situé en France ou en outre-mer.
- Le logement doit être achevé depuis plus de 2 ans.
- Le logement est considéré comme une résidence principale ou secondaire, que vous soyez propriétaire, locataire, occupant à titre gratuit ou syndicat de copropriétaires.
Notez qu’il n’y a aucune démarche à réaliser pour obtenir la TVA à taux réduit. Le professionnel ou l’entreprise l’applique automatiquement à la réalisation du devis. Vous devez seulement signer une attestation avec l’âge du logement et la nature des travaux, si le montant de ces derniers dépasse 300 €. Pour cette raison, les équipements et matériaux utilisés pour les travaux doivent obligatoirement être facturés par l’entreprise.
Bénéficiez d’un taux de TVA réduit pour votre chauffage biomasse
Aujourd’hui, la TVA à taux réduit de 5,5 % vise à développer les économies d’énergie et à réduire les émissions de CO2 en favorisant les énergies renouvelables.
Ce taux à 5,5 % s’applique notamment aux équipements de chauffage dont la chaleur est produite au moins à 50 % par la biomasse, comme le chauffage biomasse. Par cette aide, l’État souhaite favoriser les travaux d’amélioration énergétique et d’efficacité énergétique pour lutter contre le changement climatique.
Ainsi, la TVA à taux réduit permet à de nombreux foyers de bénéficier d’aides financières pour faciliter l’accès à un chauffage biomasse.
Bien que ce ne soit pas obligatoire, nous vous recommandons de faire appel à un professionnel certifié RGE, comme notre entreprise HCL Le Foyer Design, pour vous assurer de la qualité de vos travaux et bénéficier d’aides financières.
Vous avez un projet de chauffage biomasse ? Contactez notre équipe HCL.
